Le comité syndical du SITY est composé de 18 délégués élus au sein des conseils municipaux du Trait et de Yainville (à raison de 9 délégués titulaires par commune).
Le comité se réunit au moins une fois par trimestre en séance ordinaire. Ses décisions sont prises à la majorité absolue.
Ordre du jour du comité syndical du jeudi 4 juillet 2014 :
- Présentation de madame Sandrine Lo Fong et de monsieur Cédric Labbé
- Budget primitif du SITY décision modificative n°2
- Mise en vente balayeuse Azura
- Logement de fonction - provision des charges
- Convention constitutive de groupement de commande pour la location de cars et de minibus
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Ordre du jour du comité syndical du mercredi 26 février 2014:
- Budget primitif 2014 : Débat d'orientation budgétaire
- Informations sur les marchés publics. Publication de la liste des marchés supérieurs à 20 000 € HT conclus par le SITY en 2013
- Convention constitutive de groupement de commande pour des prestations de lutte contre les nuisibles
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Ordre du jour du comité syndical du 1er octobre 2013 :
- Compte-rendu de délégations
- Transports scolaires – Reconduction de la prise en charge des enfants de l'école maternelle et élémentaire Guy de Maupassant vers la Maison Blanche
- Subvention à l'Amicale solidaire des employés de la ville du Trait, du CCAS et du SITY
- Demande d'admission en non-valeur
- Décision modificative n°3
- Conventions constitutives de groupement de commandes portant sur l'entretien des espaces verts et la location et/ou la vente de copieurs
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