Agenda

Composition du comité syndical

Le comité syndical du SITY est composé de 18 délégués élus au sein des conseils municipaux du Trait et de Yainville (à raison de 9 délégués titulaires par commune).

Le comité se réunit au moins une fois par trimestre en séance ordinaire. Ses décisions sont prises à la majorité absolue.

 

Délibérations

Ordre du jour du comité syndical du jeudi 4 juillet 2014 :

  • Présentation de madame Sandrine Lo Fong et de monsieur Cédric Labbé
  • Budget primitif du SITY décision modificative n°2
  • Mise en vente balayeuse Azura
  • Logement de fonction - provision des charges
  • Convention constitutive de groupement de commande pour la location de cars et de minibus

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Ordre du jour du comité syndical du mercredi 26 février 2014:

  • Budget primitif 2014 : Débat d'orientation budgétaire
  • Informations sur les marchés publics. Publication de la liste des marchés supérieurs à 20 000 € HT conclus par le SITY en 2013
  • Convention constitutive de groupement de commande pour des prestations de lutte contre les nuisibles

 

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Ordre du jour du comité syndical du 1er octobre 2013 :

  • Compte-rendu de délégations
  • Transports scolaires – Reconduction de la prise en charge des enfants de l'école maternelle et élémentaire Guy de Maupassant vers la Maison Blanche
  • Subvention à l'Amicale solidaire des employés de la ville du Trait, du CCAS et du SITY
  • Demande d'admission en non-valeur
  • Décision modificative n°3
  • Conventions constitutives de groupement de commandes portant sur l'entretien des espaces verts et la location et/ou la vente de copieurs

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